Official Legal Notice • Intellectual Property Rights • Active Licenses
Ce document établit officiellement les droits de propriété intellectuelle et les licences actives de Josué DELGADO. Toutes les œuvres, créations, et concepts mentionnés dans ce document sont la propriété exclusive de Josué DELGADO. Toute reproduction, utilisation ou exploitation non autorisée est strictement interdite et fera l'objet de poursuites légales conformément aux lois françaises, européennes et internationales sur la propriété intellectuelle.
Identité complète et coordonnées officielles
Auteur, Compositeur, Producteur & Fondateur OMEGA Ecosystem
Affirmation officielle des droits d'auteur et de propriété
Je soussigné, Josué DELGADO, né le 06 Août 1970, de nationalité française, déclare être l'auteur, le compositeur et le propriétaire exclusif de l'intégralité des œuvres, créations, concepts et systèmes suivants :
J'affirme avoir établi mon droit d'antériorité sur ces créations par mon travail continu depuis 2010, par mes enregistrements auprès de la SACEM, et par cette présente documentation datée. Je détiens tous les droits d'exploitation, de reproduction, de distribution, d'adaptation et de représentation de ces œuvres, conformément aux lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Inventaire complet des créations protégées
Documentation des logiciels et outils sous licence officielle
Déclaration de propriété sur les œuvres générées par IA
Note Légale: Conformément aux conditions d'utilisation de Suno AI et aux lois sur la propriété intellectuelle, les créations générées à partir de mes textes et concepts originaux me appartiennent en tant qu'auteur et créateur initial.
Valorisation $775.8M • 47 Branches • 15 Plateformes • 10 Systèmes IA
Droits exclusifs détenus par Josué DELGADO
En tant que créateur et propriétaire exclusif, je détiens l'intégralité des droits suivants sur toutes mes œuvres et créations :
Aucune utilisation, reproduction, distribution, ou exploitation de mes œuvres n'est autorisée sans mon autorisation écrite préalable et signée. Toute violation de ces droits fera l'objet de poursuites judiciaires conformément aux lois en vigueur.
Document certifié et daté
Je certifie que toutes les informations contenues dans ce document sont exactes et véridiques. J'affirme être le créateur et le propriétaire exclusif de toutes les œuvres et créations mentionnées ci-dessus.
Sanctions en cas de violation des droits
Toute violation des droits d'auteur et de propriété intellectuelle mentionnés dans ce document peut entraîner les sanctions suivantes, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français :
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